Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 13·fr
    ...révocable avant le jour de l'audience. Les enchères sont portées p...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 4·fr
    ...e qui seront fixés le jour d'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 40·fr
    ...obilier a décidé lors de son audience du 2 février 2009, la public...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...8/2009) à 9h et suivant, à l'audience des saisies immobilières du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 30·fr
    ...Il sera procédé le mercredi 1/9/2010 à 9h du matin à l'audience et...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 39·fr
    ...Il sera procédé le 17 octobre 1983 à neuf heures du matin à l'audi...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 46·fr
    ...nce de Jendouba à la salle d'audience destinée à cet effet au sièg...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 20·fr
    ...ar le Tribunal, le jour de l'audience. La visite de l'immeuble es...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 48·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 33·fr
    ...en chambre de conseil en son audience du 14 novembre 2006 a rendu ...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 30·fr
    ...968 à 8 heures du matin, à l'audience des Criées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 27·fr
    ...8/2007) à partir de 9H00 à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 45·fr
    ...mmeuble non immatriculé 2ème audience après rabat de la mise à pri...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 41·fr
    ...Bizerte à l'audience qui se tiendra le mardi 19 décembre 2017 à 9 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 16·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 6- Date de la vente : la v...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 19·fr
    ...1967 à 9 heures du matin à l'audience des Créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 26·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 44·fr
    ...s a rendu sa décision dans l'audience qui s'est tenue le 5 avril 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 36·fr
    ...1977 à 9 heures du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 47·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. **Date et Lieu de la vente...