Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
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    ...Présentation et approbation du rapport de gestion relatif à l'exer...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 51·fr
    ...1) Approbation de la tenue de l'Assemblée Générale après le délai ...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 57·fr
    ...- Approbation des États financiers dudit exercice. - Affectation d...
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 37·fr
    ...1- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale annuell...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 38·fr
    ...2 - Le président de la commune d'El Battan est chargé de l'exécuti...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 4·fr
    ...19 novembre 2007, portant approbation de la révision du plan d'amé...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 54·fr
    ...Examen et approbation du rapport du conseil d'administration sur l...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 17·fr
    ...- L'approbation du contrat de fusion - absorption en vertu duquel ...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 25·fr
    ...- Approbation de rapport de gestion de l'exercice 2014 - Approbati...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 24·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport de gestion du groupe relatif ...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 12·fr
    ...- approbation du cumul des fonctions de président du conseil et du...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 42·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 148·fr
    ...000 | 260.000 | | 06.603 | - Batiments administratifs | 100.000 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 56·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31/12/2010 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 14·fr
    ...1- Examen et approbation des rapports du Conseil d'Administration ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 54·fr
    ...3- Approbation des états financiers et du rapport du Conseil arrêt...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 62·fr
    ...Approbation des conventions réglementées ; 5. Approbation des état...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 21·fr
    ...Approbation du rapport de la gérance sur l'exercice comptable du 3...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 38·fr
    ...2°) Terrain à batir contigu au précédent ayant une superficie de 4...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 20·fr
    ...tes de l'exercice 1968, - approbation desdits comptes et affectati...