Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 245 résultats pour ""CAC""
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 10·fr
    ...r Essghir - les plantations de cactus inerme de Dar belouar et l'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 37·fr
    ...Messieurs JULES SIBROU et LEON CACOUB, son fonds de commerce, sis ...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 3·fr
    ...'assurer l'accomplissement efficace des fonctions de celles-ci en ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 19·fr
    ... pierre et de petites haies de cactus. ## PAIEMENT DU PRIX Confo...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 12·fr
    ...ogiquement rationnelles et efficaces, ou, b) si les déchets en qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 15·fr
    ...Capable en outre, de réaliser seul le cachage des armoires et tabl...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 14·fr
    ...ment clôturée avec une haie de cacus, dont 16 pieds d'oliviers pou...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 13·fr
    ...otti Anna, Louise, veuve de M. Cacioppo Oudrine, Ange, Marie, ex-c...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 11·fr
    ...par la loi sont réellement efficaces et strictement appliquées. A...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 7·fr
    ... aucune infirmité apparente ou cachée et qu'il est apte à exercer ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 8·fr
    ...ient pas en harmonie avec leur cachet architectural, leur forme ou...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 5·fr
    ...cessaires pour s'acquitter efficacement des fonctions qui lui sont...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 22·fr
    ...tion larvicide mais dont l'efficacité dépend d'une réponse biologi...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 23·fr
    ...ron, clôturée avec une haie de cactus complantée de 8 amandiers, 2...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 11·fr
    ...ible avec une exploitation efficace de ses ressources, (c) la pré...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 8·fr
    ...— S'il y a lieu, des mesures efficaces seront prises en vue d'info...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 5·fr
    ...le international strict et efficace, l'affirmation des principes d...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr
    ...on dépendra de l'exécution efficace pour les pays développés parti...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 18·fr
    ...uits, ainsi qu'à évaluer l'efficacité des mesures prises pour limi...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 13·fr
    ...ce d'assistance de manière efficace à l'échelle internationale Re...