... la gestion et les opérations effectuées au cours de l'exercice 20...

...effectuées avant 18 heures et à raison de 150% si elles sont effec...

... la date d'entrée en activité effective. Art. 4 - Le montant de «...

...- d'un état des dépenses effectuées indiquant pour chaque dépense ...

...a route d'Elaain K6 Sfax est effectué par la vente qu'il était fa...

...) années au moins de services effectifs dans les services centraux...

...ces peuvent être autorisées à effectuer des ventes ou des prestati...

...La promotion au grade d'administrateur de l'intérieur s'effectue à...

...La nomination aux emplois fonctionnels qui y sont prévus s'effectu...

...Cette promotion exceptionnelle ne s'effectue qu'une seule fois dur...

...a) qu'elle assume, d'une façon effective, le logement, la nourritu...

...2- Ratification de la donation de 199 parts sociales effectuée au ...

...- Sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...

...lics hospitaliers autorisés à effectuer les prélèvements ou les gr...

...ra Métals (BVI) Limited devra effectuer des travaux de recherche u...

... | 3 | 3 | - | | Ancienneté effective (ans) | 0-1 | 1-2 | 2-3 | ...

...; - poinçon de l'expert qui a effectué l'épreuve; - contenance^{b}...

... (sont exclues les opérations effectuées à l’intérieur d’appareils...

...desdits immeubles pourra être effectuée conformément à la loi n° 7...

...| | | | | 2-010 Opération effectuée par l'usager par minute...