Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 7·fr
    Arrêté du Premier ministre du 22 octobre 2009, fixant les modalité...
  • Journal Officiel·2020 / N°023·page 11·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 40·fr
    ...La mise à prix du premier immeuble objet du titre foncier n° 13021...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 5·fr
    ...Article Premier. — Conformément au paragraphe 2 de l'article 1er d...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 37·fr
    ...Et dont deux exemplaires ont été déposés au tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 10·fr
    ...ce des Citées du Tribunal de Première Instance de Sousse. **Pours...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 2·fr
    ...Le Premier ministre, ministre de l'intérieur : Vu la loi n° 67-29...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 24·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, en date d...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 8·fr
    ...A La salle des ventes immobilières au tribunal de première instanc...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 3·fr
    ...Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article 1e...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 2·fr
    ...- Premier conseil d'administration : Réuni à Tunis le 11 janvier 2...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 14·fr
    ...Article premier - En application des dispositions du paragraphe 1e...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 44·fr
    ...Article Premier. — Conformément au paragraphe 2 de l'article premi...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 10·fr
    ...**Article Premier.** — Sont approuvés le plan d'aménagement et les...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 16·fr
    ...premier - Est approuvée la délibération du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 26·fr
    ...BEN KHEMIS HOU CINE | BEN KHEMIS NOUREDDINE | | BEN KHEMIS OLFA ...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 30·fr
    * Circulaire n° 38 du Premier Ministre datée du 9 Août 1976, * Cir...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 1·fr
    ...173 - Nomination de premiers délégués ... 173 - Mutation de secrét...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 12·fr
    ...ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tuni...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 12·fr
    ...re premières et consommables | 1.533.754,781 | Produits semi-œuvré...