...rêt conclu à Sakiet Sidi Youssef le 8 février 1989 et ratifié par ...

...d'Administration du Centre, sauf les cas d'urgence. Dans ce cas le...

...Moncef Ladjimi Sahli, à compter du 24 juillet 1974 Habib Jmel, à c...

...ue sur les terrains vagues, sauf les dépôts de matériaux de constr...

...sa constitution définitive, sauf le cas de prorogation ou de disso...

...t universitaire officielles sauf les dimanches, les jours fériés e...

...er alinéa de l'article 165, sauf lorsqu'il s'est trouvé, à la conn...

...unal de première instance du Kef le 20 août 1970 sous le n° 744. ...

...99 années sauf les cas de dissolution anticipée ou de prorogation ...

...e, soit le 15 janvier 1977, sauf les cas de dissolution anticipée ...

...que sur les terrains vagues sauf les dépôts de matériaux de constr...

...sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée ...

...s après leur signification, sauf le cas où le juge aurait accordé ...

... compter du 16 mars 1971 Mak'ouf Latifa, à compter du 31 mars 1971...

...Belgacem ben Abdallah Maaref leur part respective d'une moitié pou...

...que sur les terrains vagues sauf les dépôts de matériaux de constr...

...du Conseil d'Administration sauf le cas d'urgence. Dans ce cas, le...

...99 années à compter du jour de sa constitution définitive sauf le ...

...adès Rue Kheireddine Pacha, sauf la dernière habitant Kaur-Bellal,...

...n est commandé par un dispositif lui fournissant pendant les dites...