Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 31·fr
    Textiles « SOGITEX » S.A. sont priés d'assister à la réunion de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 11·fr
    ...il s'agit des parts indivises du T.F 523965 Nabeul "EL Thadhamen" ...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un siège administratif vacant et se compose de : RDC :...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé à la conservation foncière sou...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 49·fr
    ...ébili dénommé «Izdihar», il s'agit en un bâtiment récemment bâti s...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu dans une zone d'habitation située dans l...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 51·fr
    ...Il s'agit de 500 m² de l'immeuble dénommé «el Haloub » objet du ti...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 32·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 31·fr
    ... matériels et morales qu'il s'agit du café «Elyasamine» autorisati...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 44·fr
    ...Il s'agit de 237.25 parts d'une totalité de 949 parts du titre fon...
  • Annonces Légales·2023 / N°148·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain semi-rectangulaire d'une superficie de 71 a...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 3·fr
    ...il s'agit d'un terrain où est bâti une villa, sise à la route Salt...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 7·fr
    ...39 G 40° 70", longitude : 6 G 99° 08", côte : 1385 m, carte de Dje...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble bâti. Il se compose d'un grand magasin des...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage de construction d'une surface total...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 71·fr
    ...LAHARRAGUE EPOUSE RO UPHAEL BRIGITE | MAHER IBRAHIM TAOUFIK | RASS...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il s'agit des hydroxyal...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 5·fr
    ... échéant, de leurs empruntes digitales, ou mentionner qu'elles n'o...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 32·fr
    ...Il s'agit des parts indivises déterminées à 14 parts /56 de la moi...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 4·fr
    ...Il s'agit des 1717/6740 parts indivises appartenant au débiteur sa...