Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 4·fr
    ...Le Gérant 2012G05072SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statu...
  • Annonces Légales·2013 / N°128·page 5·fr
    ...000/M/A/1318092 P Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 17·fr
    ...2 du 5 février 1959, fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Annonces Légales·2009 / N°141·page 29·fr
    ...- La mise à jour des statuts conformément aux différentes modifica...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 50·fr
    ...le statut général des agents de la fonction publique, - le statut ...
  • Journal Officiel·2013 / N°053·page 10·fr
    ...es établissements et des manifestations culturels au commissariat ...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 3·fr
    - a approuvé les statuts et a déclaré la société définitivement co...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 4·fr
    ...000/M/A/1471014/H Suivant statut en date du 1er/6/2016 enregistré...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 42·fr
    ...- Le statut général de la fonction publique. Arrêté du ministre d...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 4·fr
    ...- Sont chargés de la constatation des infractions prévues au point...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 53·fr
    ... du 30 septembre 1980, portant statut particulier des médecins den...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 6·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 9·fr
    ...136 Agent de constatation des A.E. 0 Préposé des A.E. 0 Total 237 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°017·page 8·fr
    ...21 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier du corps techniq...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 50·fr
    ...Office de la marine marchande et des ports Domaine de la Prestatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 12·fr
    ...2008R03207SURLB1 --- Constitution d'une SUARL Suivant statuts e...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 24·fr
    ...2014S01611SRUB2 ## Mise à jour des statuts Société «Deals Tunisi...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 16·fr
    ...les opérations de chancellerie Objet de la prestation : Les docume...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 2·fr
    ...- d'approuver les statuts définitifs. - d'approuver les opérations...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 6·fr
    ...la gestion et l'exploitation de toutes stations services, de vente...