Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 5·fr
    ...tes territoriales des gouvernorats où ils sont établis. | Région...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 3·fr
    ...- D'approuver les états financiers de l'exercice 2015. - De renouv...
  • Annonces Légales·2005 / N°007·page 7·fr
    ...nces d'enregistrement des contrats de sociétés à Sfax le 20 décemb...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 6·fr
    ...2005X0149VEPA2 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## A...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 26·fr
    ...ette d'enregistrement des contrats de sociétés de Sfax le 2 mai 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 51·fr
    ...éposée par la Centrale des Avocats Tunisiens représentée par Maîtr...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 6·fr
    ...Les candidats fonctionnaires et non fonctionnaires âgés de 30 ans ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 45·fr
    ...ce 1974, affectation des résultats. - Quittes aux administrateurs....
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 1·fr
    ...e Tunisienne et l'État des Émirats Arabes Unis 1927 LOI N° 76-70 d...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 55·fr
    ...e présentée par «Société d'Avocats Derbeli Frères» au nom de Moham...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 33·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2010, et affect...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 31·fr
    ...1979, et affectation des résultats. 4) Quitus aux administrateurs....
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 37·fr
    ...n directe des sols et par contrats de culture, la collecte, l'égré...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 11·fr
    ... afin d'annuler tous les résultats des dits traitements effectués ...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 23·fr
    ... 2006 et affectation des résultats; - La désignation de Mr. Abdell...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 17·fr
    ...12 et affectation de ses résultats. - Quitus aux administrateurs. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 21·fr
    ...— La date de clôture de la liste d'inscription des candidats est f...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 10·fr
    ...Le bilan, les comptes de gestion et de résultats de l'office sont ...
  • Annonces Légales·2015 / N°117·page 18·fr
    ...Frais de la procédure et honoraires d'avocats taxés : 2.332.120 DT...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 8·fr
    ...- Lecture et approbation des états financiers et du rapport annuel...