Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 15·fr
    ...1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 44·fr
    ...orat du Kef, superficie 154 m² divisé en 154 parts représentant un...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 43·fr
    ...826,774 dinars et autres frais divers. Observations : la visite d...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 51·fr
    ...Il s'agit de 350 parts indivises sur 53090 parts revenant au débit...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 127·fr
    ...ue - la coordination entre les diverses filières et cursus - le su...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 17·fr
    ...présente un espace couvert non divisé d'une superficie 13.29m* 12....
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 31·fr
    ... 19 août 1959, sur la moitié indivise des deux tiers moins le un v...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 11·fr
    ...## TITRE IX ### Dispositions diverses Art. 31. — L'horaire du tr...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 16·fr
    ...n Fonds de commerce d'articles divers et chaussures sis 4, rue Dje...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 35·fr
    ..., la totalité de leurs parts indivises dans le fonds de commerce c...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 46·fr
    ... Ben Kacem Bou Setta, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs dr...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 9·fr
    ...els pratiques et théoriques de divers degrés dispensés dans leurs ...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 27·fr
    ... donation de toute les parts indivises leur revenant dans le fonds...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 30·fr
    ...t ouvert pour l'importation de divers produits originaires et en p...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 52·fr
    ...consiste en des parts dans l'indivision faisant l'objet des titres...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 28·fr
    ...Le tiers indivis de la totalité de la parcelle de terre sise à Kha...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 25·fr
    ...Robert BAZET, Mme Charlotte BAZET, divorcée de M. Georges NESME, M...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 18·fr
    ...«Le capital social est divisé en 250 actions de 20 dinars chacune,...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 9·fr
    ...— Les quantités manquantes aux charges individuelles établies en n...