Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 17·fr
    ...eur du 2 juin 2006, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr
    ...ecrutés postérieurement à l'ouverture de la gestion. Art. 3. — Le...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 6·fr
    ...l'expert Mounir Haj Khalil en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 15·fr
    ...000675Q/A/M En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 42·fr
    ...755225 L/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 30·fr
    ...sier de Justice annonce qu'en vertu de l'arrêt commercial n° 30043...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 4·fr
    ...1174331M/000/M/A En vertu d'un acte sous seing privé en date du 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 38·fr
    ...1049899 Z** 1) Cession de parts En vertu d'un acte ssp en date d...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 27·fr
    ... se composant d'une pièce d'ouverture à l'Est d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 19·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un contrat de vente d'un fon...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 48·fr
    ...ONSTITUTION D'UNE S.A.R.L En vertu d'un acte s.s.p enregistré à T...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 33·fr
    ...En vertu d'un P.V. de la réunion du Conseil d'Administration en da...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen susvisé fixera : — Le no...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 34·fr
    ...2015J00195FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 49·fr
    ...rt Mr Bdredine Charfeddine en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 12·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'em...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 6·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 11·fr
    ...er le tiers (1/3) du prix d'ouverture ou ayant présenté à cet effe...
  • Journal Officiel·2009 / N°035·page 4·fr
    ...l'étudiant bénéficie de la couverture sociale que lui offre le sys...
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 14·fr
    ...un liquidateur judiciaire En vertu de l'ordonnance sur requête n°...