Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 34·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre plantée de 200 arbres fruitier...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 3·fr
    ...- Les candidats ayant totalisé le même nombre de points sont dépar...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 31·fr
    ...1°) La totalité d'une olivette sise au lieu dit Cheraf à El Gdabna...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 29·fr
    ...ura pour base la rémunération totale comportant le salaire et les ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 19·fr
    ...r saisie immobilière **DE LA TOTALITE** **D’UNE PROPRIETE RURALE...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 10·fr
    ...modèle industriel qui est, en totalité ou en partie, une copie du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 5·fr
    ...n engin spécial dont le poids total en charge excède celui qui est...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 28·fr
    ...EL HEDI DZIRI, demeurant à Mateur, la totalité du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 34·fr
    ...Il appert que monsieur Amor Ben Braik Sahli a cédé la totalité des...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 14·fr
    ...our assurer une disponibilité totale et opérationnelle des quantit...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 7·fr
    ...contractantes l'aura dénoncée totalement ou partiellement. En cas...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 12·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 8·fr
    ...moud ben Mohamed Bouaissi, la totalité du fonds de Commerce d'Epic...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 10·fr
    ...jours chômés et payés sera au total 9 sauf dispositions convention...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 4·fr
    ...tal social à condition que le total de leurs apports n'en dépasse ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...37 ca., de la catégorie C, représentant la totalité de la superfic...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr
    ...La totalité d'une grande villa de maître luxueuse avec grand jardi...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 26·fr
    ...à Monsieur Sadok ben Salem la totalité de ses parts et droits lui ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 37·fr
    ...nsieur Mekki Sehili a cédé la totalité des parts sociales (80) qu'...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 32·fr
    superficie totale de 42430 mètres carrés divisée en 42430 parts si...