Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 28·fr
    ...ureau sortant et (4) Questions diverses. 2014R04819APSF2 ## Synd...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 12·fr
    ...Vingt neuf mille huit cents dinars (29.800,000 d) en sus des diver...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 14·fr
    ...rs, remboursements, opérations diverses. 4° Service de Télécommun...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 26·fr
    ...— Le capital est divisé en 100 actions de 5 dinars chacune. Artic...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 30·fr
    ...5°) Questions diverses. Les titulaires d'actions nominatives peuv...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 16·fr
    ...oud et consorts, la parcelle indivise du puits. Au Nord-Ouest : L...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 11·fr
    ...nt équilibré et harmonieux des diverses régions du territoire nati...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 40·fr
    ...Il s'agit des 123504,5 parts indivises de la totalité de 498080 pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 25·fr
    ...l s'élève à 80.000.000 dinars, divisé en 80.000.000 actions de nom...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 6·fr
    ...ifférents services chargés des divers réseaux publics, et ce, deux...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 38·fr
    ...Il s'agit d'une part indivise constituant (2/8) de la totalité de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 13·fr
    ...# CHAPITRE V ## DISPOSITIONS DIVERSES ART. 21. - Des arrêtés du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 37·fr
    ...2.000 Dinars divisé en 200 parts sociales de 10 Dinars. Siège Soc...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 36·fr
    ...tenance approximative de 135m² divisée en 2 parties ; une partie E...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 36·fr
    ...**Mise à prix :** Mille dinars, frais divers en sus. Toute perso...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 15·fr
    ... sujet, la note attribuée sera divisée par deux. Le programme des...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 16·fr
    ...lions de dinars (2.000 000 D.) divisé en 400.000 actions de 5 dina...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...inars (34.632,000d) en sus des divers frais. La visite de l'immeu...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 34·fr
    ...- Questions diverses. Le Conseil d'Administration. N° 1.036. Pa...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 13·fr
    ...Le capital social reste fixé à 500,000 Dinars divisé en 25,000 act...