Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 12·fr
    ...68, portant à 3.392 le nombre total des périmètres élémentaires, d...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 17·fr
    ...un total de 94 d, 760 (quatre vingt quatorze dinars, sept cent soi...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 15·fr
    ...- Le règlement de la valeur totale des marchandises s'effectue aup...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 15·fr
    ...d'un nouveau lot avant que la totalité du lot précédent ne soit en...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 7·fr
    ...ans le cas où une, deux ou la totalité des trois dernières conditi...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ... héritier peut léguer même la totalité de son patrimoine, nonobsta...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 17·fr
    ...## Désignation des Biens à Vendre La totalité d'une parcelle de t...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 2·fr
    ...es par décret; 3°) la cession totale ou partielle du droit d'auteu...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ...à Tunis 88, rue de Serbie, la totalité des parcs qu'il possède dan...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 18·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moi...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr
    ...la totalité d'une olivette, une maison d'habitation et un magasin ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 8·fr
    ...Elles sont subies indifféremment, et pour la totalité, soit en lan...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 36·fr
    ...er janvier 1968 et assimilées totalement aux actions représentant ...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 6·fr
    ...à Tunis, 2, rue d'Epernay, la totalité du fonds de commerce de ven...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 11·fr
    ...ctant, dont le capital est en totalité ou en partie, directement o...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 25·fr
    ... 19, rue d'Espagne, Tunis, la totalité des parts lui appartenant d...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 17·fr
    ...## IMMEUBLES SAISIS EXPOSES A LA VENTE La totalité de deux parcel...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 34·fr
    ...ntièrement souscrites soit au total mille dinars (1.000 dinars) à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 28·fr
    ...Mr Abdelgheni Fisouzi Zouiten a vendu à Mr Kourda Chedly la totali...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 22·fr
    ...## LOT UNIQUE La totalité de la moitié indivise d'une maison sise...