Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 13·fr
    ...Dinars par action, payable en totalité lors de la souscription soi...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 23·fr
    ...2°) La totalité de l'immeuble urbain, objet du Titre foncier N° 15...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 12·fr
    ...La surface totale construite est d'environ 120 m². Mise à prix : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 20·fr
    ...La totalité de 70 pieds d'oliviers sise à la forêt de Kalbet El Me...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 39·fr
    ...d'assurances est transféré en totalité à « la nationale risques di...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 20·fr
    ... 0,1 et 1,5% environ du poids total de l'appât et un renforçateur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 24·fr
    ... en numéraire et libérable en totalité à la souscription. Premièr...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 16·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison composée de 4 pièce...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 22·fr
    ...oulement pour éviter un arrêt total de travail. L'ordre de départ...
  • Journal Officiel·1985 / N°021·page 4·fr
    ...Toutefois, le montant total de la pension ne peut pas dépasser le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 30·fr
    ...pprobation du transfert de la totalité de son portefeuille Tunisie...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 89·fr
    ... créditeur divers 13.607,130 Total de l'augmentation : 61.200,000...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 14·fr
    ...rminée et une stabilité quasi totale. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 5·fr
    ... doit être égal au 1/30 de la totalité des sommes nettes perçues a...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 21·fr
    ...art, sont propriétaires de la totalité d’une maison, sise à Tunis,...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ...0,5 La durée totale de l'épreuve sera fixée par le jury. Cette ép...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 33·fr
    ...c qu'il a la possession de la totalité de la parcelle de terre de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 35·fr
    ...Mohamed Taïeb Jazi, la totalité de 150 parts sociales qu'ils possè...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 39·fr
    ...qui ont entièrement libéré la totalité de leurs actions. 2°) qu'i...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 17·fr
    ...juillet 1989, portant cession totale des droits et obligations dét...