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- Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr...- Tout transfert ou cessation totale ou partielle d'activité ou fe...
- Journal Officiel·1960 / N°050·page 21·fr...la totalité d'une maison sise à Tunis, rue des Négresses, N° 8, li...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 30·fr...825.000 Total des nouveaux apports en numéraire... D. 2.250.000 ...
- Journal Officiel·1969 / N°047·page 8·fr...Le chemin public reliant Tunis à Saniet Mornag et la totalité de S...
- Annonces Légales·2021 / N°124·page 8·fr...Les obligations subordonnées seront payables en totalité à la sous...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 16·fr...e, à libérer en espèces et en totalité à la souscription. La même...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr... a réuni, entre ses mains, la totalité des parts de la société à r...
- Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr...Au-delà, il sera affecté en totalité au remboursement des subventi...
- Journal Officiel·1969 / N°029·page 6·fr...Publique, être appliquées, en totalité ou en partie, à des substan...
- Journal Officiel·1971 / N°053·page 31·fr...escription acquisve légale la totalité de la parcelle de terre pro...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 47·fr...n° 122.338 dont la superficie totale est de 33 pres 72 ce occupé p...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr...ur l'ensemble des épreuves un total de 80 points dont au moins 60 ...
- Journal Officiel·1968 / N°051·page 23·fr...Apports en nature de la totalité des fonds de commerce textile cor...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr...— la totalité des charges sociales patronales pour chaque travaill...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr...e avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 9·fr...e prestataire pour assurer la totalité ou une partie de sa prestat...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 32·fr... de 1 ha 55 a 03 ca ; 2°) La totalité de deux parcelles « El Hano...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 10·fr...e le remboursement du montant total de la subvention et du prêt de...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 15·fr...e peut excéder 10 % du nombre total des emplois d'Ingénieurs des T...
- Annonces Légales·2012 / N°010·page 21·fr...« TL » est propriétaire de la totalité des actions formant le capi...