Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 831 résultats pour ""F L""
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 14·fr
    ...99 années à compter du jour de sa constitution définitive, sauf le...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...compter du 15 février 1960, sauf les cas de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 4·fr
    ...que sur les terrains vagues sauf les dépôts de matériaux de constr...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 39·fr
    ...99 années à compter du jour de sa constitution définitive, sauf le...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 6·fr
    ...Hamouda Chebli, à compter du 1er août 1975 Mohamed Ben Youssef Lei...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 11·fr
    ...MME MADA | | MAAROUTI B ROUSEF LELLA FAOUZI | MME MELLEA ABDELLA...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 5·fr
    ...rançaise des Échafaudages « Self Lock », 35, rue Tronchet, Paris, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 10·fr
    ...compter du 1er avril 1968 Chérif Lazhar à compter du 17 avril 1968...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 17·fr
    ...16 septembre 1973 Mohamed Moncef Lamouri, à compter du 16 septembr...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 42·fr
    ...ive, soit le 28 avril 1976, sauf les cas de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 22·fr
    ...la constitution définitive, sauf le cas de dissolution anticipée o...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 44·fr
    ...16 parts; — Abdellatif Ladjmi : 12 parts; — Bechir Kechaou : 9 par...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 12·fr
    ...du 10 janvier 1975 Amour Youssef Labidi, à compter du 10 janvier 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ...à compter du 15 avril 1958, sauf les cas de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 8·fr
    ...que sur les terrains vagues sauf les dépôts de matériaux de constr...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 16·fr
    ...s pouvoirs les plus étendus sauf les emprunts. Bénéfices et perte...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...acquis en faveur des tiers, sauf le cas de distraction frauduleuse...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr
    ...Tribunal de 1ère Instance du Kef le 8 juin 1967 où tout requérant ...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 8·fr
    ...Sousse, à Sfax à Gabès et au Kef le 8 Août 1982 et jours suivants ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 16·fr
    ...en date du 11 mai 1960, enregistré au Kef le 8 juillet 1960, F° 49...