Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 33·fr
    ...A l'encontre de la SOGITEX représentée par son liquidateur Monsieu...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 39·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis cité Bassatine à Bekalta, il s'agit ...
  • Annonces Légales·2022 / N°058·page 4·fr
    ...ité du fonds de commerce il s'agit de Pizzeria «pizza 90» sise à R...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 24·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise à la Délégation de Keb...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 11·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°80018 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 5·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un local commercial de commer...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé, appartenant à Mr. Labadi ...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 24·fr
    ...Il s'agit d'une villa de deux étages édifiée sur un terrain de deu...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 26·fr
    ... 6576 Cité Ibn Khaldoun, il s'agit d'un immeuble composé d'un RC e...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 25·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction de 1er degré et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 17·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'un appartement à l'étage sis rou...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 3·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du TF. n° 105083 déno...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 16·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 790/990 parts de l'immeuble obj...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 47·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'immeuble appartenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 32·fr
    ...Il s'agit d'un appartement ouvrant au Sud à la ville arabe rue Ami...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 13·fr
    ...5) Les aménagements que doit comporter le véhicule s'il s'agit d'u...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un cinquième indivis d'une maison destinée à l'habitat...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 12·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n°4539 Manoub...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain constructible, situé à Hiboun,...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble composé de 2 étages un rez-de-chaussée et ...