Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 15·fr
    ...oraires de la catégorie « D » (Surveillants des Services Pénitenti...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 15·fr
    ...e qui concerne le personnel de surveillance et, à partir du 1er ja...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 14·fr
    ...40 heures par semaine; 2) Personnel administratif et surveillants...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr
    ...ire, à l'occasion d'événements survenus dans leur famille. La dur...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr
    ... contrôle interne ainsi que la surveillance périodique de son effi...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    ... particulier des personnels de surveillance des établissements et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 6·fr
    ...Le fait d'une grève survenant dans l'établissement ne peut en aucu...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 6·fr
    ...ans l'autorisation de l'un des surveillants des épreuves. 4) De q...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 10·fr
    ...La mission consiste à établir, préparer ou surveiller les déclarat...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 28·fr
    ...— Désigné, membres du Conseil de Surveillance, Messieurs. Mohamed...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...– La surveillance des épreuves d'examen est assurée par les enseig...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 20·fr
    ...ux (2.482) titres de l'emprunt survisé conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 7·fr
    ...M'Hamed ben Chadli ben Chaabane, surveillant, sociétaire sous le n...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 19·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 7·fr
    ...conseil d'administration ou de surveillance ou toute fonction exer...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 2·fr
    ...ission ou en cas de changement survenu dans la qualité en vertu de...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 2·fr
    ...Il incombe au conseil d'administration de surveiller le processus ...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 7·fr
    ...- Les parties peuvent, après survenance du fait dommageable, conve...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 6·fr
    ... d'urgence national ou révolte survenu sur le territoire ou dans l...