9 980 résultats pour ""SURV""
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- Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 15·fr...e qui concerne le personnel de surveillance et, à partir du 1er ja...
- Journal Officiel·1987 / N°057·page 14·fr...40 heures par semaine; 2) Personnel administratif et surveillants...
- Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr...ire, à l'occasion d'événements survenus dans leur famille. La dur...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr... contrôle interne ainsi que la surveillance périodique de son effi...
- Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr... particulier des personnels de surveillance des établissements et ...
- Journal Officiel·1966 / N°029·page 6·fr...Le fait d'une grève survenant dans l'établissement ne peut en aucu...
- Journal Officiel·1993 / N°034·page 6·fr...ans l'autorisation de l'un des surveillants des épreuves. 4) De q...
- Journal Officiel·1985 / N°014·page 10·fr...La mission consiste à établir, préparer ou surveiller les déclarat...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 28·fr...— Désigné, membres du Conseil de Surveillance, Messieurs. Mohamed...
- Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr...– La surveillance des épreuves d'examen est assurée par les enseig...
- Journal Officiel·1970 / N°044·page 20·fr...ux (2.482) titres de l'emprunt survisé conformément aux dispositio...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 7·fr...M'Hamed ben Chadli ben Chaabane, surveillant, sociétaire sous le n...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 19·fr...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 7·fr...conseil d'administration ou de surveillance ou toute fonction exer...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 2·fr...ission ou en cas de changement survenu dans la qualité en vertu de...
- Annonces Légales·2019 / N°058·page 2·fr...Il incombe au conseil d'administration de surveiller le processus ...
- Journal Officiel·1998 / N°096·page 7·fr...- Les parties peuvent, après survenance du fait dommageable, conve...
- Journal Officiel·2001 / N°028·page 6·fr... d'urgence national ou révolte survenu sur le territoire ou dans l...