Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 8·fr
    ...Elle est soumise à l'impôt sur le revenu et aux retenues au titre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 23·fr
    ...Lumia Vito | 3,468 | 1955 | | 0218576G | Bensimon Henriette F Je...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 63·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité conformément au...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 5·fr
    ...biteur en faillite, s'il est soumis au régime de la faillite, ou b...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 18·fr
    ... Mohamed Béchir Ben Laroussi Toumia, Tunisien, Directeur d'École, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 28·fr
    ...ropriété Mr Hatem Ben Ahmed Toumi Ben Ali Hammedi, titulaire de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 2·fr
    ...ent parmi les fonctionnaires soumis à la loi n° 83-112 du 12 décem...
  • Journal Officiel·2025 / N°002·page 35·fr
    ...10 - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il e...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Harairia, route de Sedjoumi confor...
  • Journal Officiel·2013 / N°005·page 10·fr
    ...Madame Besma Khachroumi épouse Belaid, ingénieur principal, est ch...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 13·fr
    ...11 - Sont soumis à l'avis préalable des commissions des marchés : ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 18·fr
    ...s, d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus, mauvais ...
  • Journal Officiel·2024 / N°050·page 10·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité conformément au...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 4·fr
    ...Ils sont soumis aux retenues opérées au titre des régimes de sécur...
  • Annonces Légales·2025 / N°060·page 5·fr
    ...A | ABROUD MOHSEN | HICHEM ELLOUMI | AMEUR STAMBOULI | | FERID S...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 6·fr
    ...- Les personnels administratifs et ouvriers sont soumis à l'autori...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 35·fr
    ...Ils sont soumis dans leur nouveau grade à un stage d'une durée de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 45·fr
    ...10 - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il e...
  • Journal Officiel·2013 / N°092·page 14·fr
    ... de conventions qui lui sont soumis, - étudier les projets des tex...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 7·fr
    ...t pas déductible du bénéfice soumis à l'impôt sur les sociétés. L...