Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 30·fr
    ...Prix d'Ouverture : Article 1. — La maison surélevée d'un étage (1...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 34·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 16·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des concours fixera : — le nombre d'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 24·fr
    ...B25124582010 Et en vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 9·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nombr...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 10·fr
    ...2023R01845FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 8·fr
    ...2025S00228FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 30·fr
    ...En vertu de l'article 28 des statuts Monsieur Hamadi Ben Nacib a é...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 36·fr
    ...2009S00933FCCC2 ## vente d'un fonds de commerce En Vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 19·fr
    ...754848J En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 34·fr
    ...2012R01478FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 31·fr
    ... Société dûment constituée en vertu des Lois Japonaises dont le si...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 27·fr
    ...2015S02196FCCC2 ## Avis de vente de fonds de commerce En vertu d...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 4·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 18·fr
    ...B91125142013 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 4·fr
    ...ts d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 11·fr
    ...- Les horaires d'ouverture des locaux commerciaux, touristiques et...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 6·fr
    ... 12 septembre 2005, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 4·fr
    ...Considérant qu'il a été créé, en vertu de la loi n° 92-94 du 26 oc...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 5·fr
    ...2025X00976FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...