Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 15·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 16·fr
    ... qu'il est propriétaire de la totalité de la maison ouvrant au sud...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 45·fr
    ...nnes désignées dans l'acte la totalité des parts sociales qu'ils p...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 12·fr
    ...ura pour base la rémunération totale y compris les accessoires de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 27·fr
    ...## Objet de la vente La totalité de la moitié de la maison sise a...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 12·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État; Vu le...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 15·fr
    ...- Toute cessation totale ou partielle d'activité du centre intégré...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 13·fr
    ...## IMMEUBLE SAISI La totalité d'une plantation d'oliviers sis dan...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 14·fr
    ...xécutif disposent chacun d'un total de cent voix. b) La présence d...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 32·fr
    ...--- ### Objet de la vente La totalité de la moitié indivise de l...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 18·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 18·fr
    ...TAIEB TOUATI la totalité des parts sociales lui appartenant dans l...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 26·fr
    ... deux dites surfaces, dans la totalité de leur écartement, ledit p...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 229·fr
    ...mentale de classe 1 ; - Avoir totalisé comme pilote commandant de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 12·fr
    ...pérations de l'hippodrome, la totalité des paris recueillis en deh...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 22·fr
    ...eurant à Menzel-Bourguiba, la totalité de son fonds de commerce d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 22·fr
    ...e 21 octobre 1968, la Société Total Tunisie, demeurant à Tunis, 26...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 5·fr
    ...Les candidats ayant totalisé le même nombre de points sur la base ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 43·fr
    ...x demeurant à Beni Khaled, la totalité des deux fonds de commerce,...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 17·fr
    ...Raoul Mouly, demeurant à Tunis, 15, rue de Bayeux, la totalité de ...