...En cas de récidive, l'autorisation d'exploitation d'un publitel po...

...iétés commerciales, renoncer individuellement à son droit préféren...

...Monsieur Mohamed Ben Laïba, médecin inspecteur divisionnaire du tr...

...journaux, tabac et accessoires divers utiles aux automobilistes. ...

...La totalité des parts indivises soit 513 parts de l'immeuble sis à...

...a et les parties communes et indivises qui s'y rattachent soit 74/...

...# DIVERS ## Avis au public ### Avis Il est porté à la connaissa...

...Ce budget, qui s'exécute selon le système de la gestion, se divise...

...ed par tiers entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...

...les 2/3 indivis d'un immeuble, sis au Kef, rue de la Synagogue, ob...

...r moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...

...Il est divisé en quatre mille actions de 10 dinars chacune, qui po...

...— Dispositions diverses Aux 11. — Trois fonctionnaires désignés r...

...## TITRE IX ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 24. — Toutes dispositi...

...Neuf mille dinars (9.000 dinars) divisé en 900 parts de 10 dinars ...

...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et les ...

...## CHAPITRE III ### DISPOSITIONS DIVERSES Article 30: Contraireme...

... corps forment un cadre qui se divise en deux sections : La premiè...

...s Par tiers entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...

...nt avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivants leurs d...