Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 25·fr
    ...5 et 7 Rue du Train à Tunis En vertu : — Du procès-verbal de l’a...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 45·fr
    ...i Elgantassi avec un prix d'ouverture réduit à 40 % du prix initia...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 24·fr
    ...2012E00410SRLB2 Société Amine de commerce générale En vertu du P...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 39·fr
    ...2012X02354FCCC2 --- ## Vente d'un Fonds de Commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 34·fr
    ...1055803L/C/000 En vertu d'un acte de vente du 26/4/2013, enregist...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 9·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 11·fr
    ... commerce (gérance libre) En vertu d'un acte S.S.P rédigé par maî...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 9·fr
    ... compétence pénale exercée en vertu de la législation interne. ##...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 4·fr
    ...2022R01419FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 5·fr
    ...L'ouverture des souscriptions à cet emprunt reste, cependant, trib...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 14·fr
    ...Sont déterminés, pour chaque lot, en vertu d'un cahier de charges,...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 7·fr
    ...1890067E En vertu de l'assemblée générale extraordinaire daté le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 7·fr
    ...2025X00800FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 9·fr
    ...unal de Sfax 2 le 6/9/2024 en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 3·fr
    ...La mise à prix est fixée en vertu de la décision rendue par la cha...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 7·fr
    ... Borj Louzir, 2073 Ariana En vertu de la résolution prise par l'A...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 22·fr
    ...19, Rue d'Allemagne - 1000 - Tunis** En vertu du procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 69·fr
    ...Prix d'ouverture : Quarante sept mille huit cent soixante dinars, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 50·fr
    ...édifiée une villa ayant son ouverture du côté Sud et jumelée du cô...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 38·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu d'un contrat de vente daté du ...