Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 12·fr
    ... de Sousse, km 13 Ezzahra En vertu du procès-verbal du conseil d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 18·fr
    ... Conseil d'Administration, en vertu de la délégation qui lui a été...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 11·fr
    ...261405-87 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 25·fr
    ...2016M00943FCCC2 ## Avis d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 4·fr
    ...- La validation n'est prise en compte dans l'ouverture des droits ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 29·fr
    ... du 7 octobre 1996, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 10·fr
    ...ire assisté d'un expert et en vertu d'une ordonnance sur requête d...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 28·fr
    ...- Une autorisation exceptionnelle d'ouverture de la chasse dans le...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 7·fr
    ...rnée et dans l'attente de l'ouverture d'un concours de recrutement...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 2·fr
    ...(11 chaabane 1378), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 7·fr
    ...n° 789285H/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 47·fr
    ...2006T02938FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 63·fr
    ...00 dinars à 3.000 dinars; — ouverture d'un point de vente à Zarzis...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 67·fr
    ...Z.I Ksar Said, Manouba En vertu du P. V du Conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 19·fr
    ...VENTE ## PAR ADJUDICATION EN VERTU ## D'UN JUGEMENT ORDONNANT #...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 10·fr
    ...A l'occasion de l'ouverture de l'année scolaire, il sera alloué un...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 19·fr
    ...B03154932010 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 29·fr
    ...0584369B En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 30·fr
    ...1396275 E/P/M/000 En vertu des statuts modifiés suite aux consign...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 5·fr
    ...ICARS» S.A, sont avisés qu'en vertu des résolutions de l'Assemblée...