Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 10·fr
    ...omètre Monsieur Hédi Jamai en vertu de l'ordonnance sur requête a ...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 6·fr
    ...La nouvelle mise à prix après la deuxième diminution en vertu de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 28·fr
    ...uraient pas été souscrites en vertu du droit de préférence à titre...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 31·fr
    ...2012M00668FCCC2 # Vente d'un Fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 21·fr
    ...2012X01766FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'acte ...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 38·fr
    ...ent dinars (67 500,000 d), en vertu du rapport de l'expert Monsieu...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 32·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu du contrat SSP du 4/2/2013 enr...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 24·fr
    ...30482Z/A/M/000 Cité Errafaha - Route X20, Mnihla - Ariana En vert...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 38·fr
    ...2015A00976FCCC3 --- ### Location d'un fonds de commerce En vert...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 43·fr
    ... Sud Est du hall existe une ouverture rectangulaire qui mène à dro...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 7·fr
    ...2020S01074FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 4·fr
    ...Le propriétaire a acquis les biens indivis en vertu d'un contrat d...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 7·fr
    ... 10 septembre 2001, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2024 / N°091·page 6·fr
    ...2024R02031FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 8·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte de location d'un fon...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 8·fr
    ...En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 22·fr
    ...Route Menzel Kamel km 3 Jemmal En vertu d'un procès-verbal à la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 3·fr
    ...Le prix d'ouverture : (21.288,250 dinars) sans les dépenses de la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 14·fr
    ...— Le produit des amendes prononcées en vertu des dispositions de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 52·fr
    ...2007R04220FCCC2 ## Vente de fonds de commerce En vertu d'un acte...