Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 69·fr
    ...Prix d'ouverture : 133.802.500D. Date et lieu de la vente : La ve...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 19·fr
    ...En vertu d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 35·fr
    ...t châssis, et en ce que des ouvertures sont pratiquées respectivem...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 27·fr
    ...t du salaire qu'il perçoit en vertu du régime de prévoyance social...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 32·fr
    ...* **MF 1206202F/PM/000** En vertu du premier P.V de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 36·fr
    ...311058-76 En vertu du P. V. de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 16·fr
    ...T0495948 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 7·fr
    ...2021402293FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 8·fr
    ...du 15 janvier 2008, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2025 / N°116·page 22·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un étab...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 11·fr
    ...574608R/A/M/000 En vertu du P.V de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 38·fr
    ...2010G01808FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 24·fr
    ...e Ali Bach Hamba - Sousse En vertu de la saisie exécutoire procéd...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 20·fr
    ...Hédi Chaker Sakiet Ezzit Sfax En vertu du PV de l'A.G.E des assoc...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 14·fr
    ...16 Avenue Jean Jaurès Tunis En vertu du procès-verbal du conseil ...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 14·fr
    des couvertures et draps et autres est édifiée sur le dit terrain....
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 10·fr
    ...ibuées au comité supérieur en vertu d'une loi ou d'un texte réglem...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 31·fr
    ...2005T5499FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte s...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 37·fr
    ...Rue Ali Belhaouane SOUSSE En vertu P.V. du conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 39·fr
    ...2012T07723FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...