... Instance de Tunis Avenue Bab Benat Tunis. N.B : La visite des l...

...uides de toutes natures en provenance du dépôt. Art. 21. — Le Min...

...ve des escaliers en serpentin menant au 1er étage sous forme de ca...

...c) Les ingénieurs principaux appartenant au ministère de l'agricul...

...trée est avec du marbre et contenant un espace ouvert, il se situe...

...nfliger aux entreprises contrevenantes les sanctions administrativ...

...SAWSSSEN | JARDAK LEILA | | MENAJU SLIM BEN JILANI | JAMMAL HAYK...

...porairement les droits leur revenant et les obligations leur incom...

...1) Soutenance d'un mémoire, coefficient 3 2) Interrogation sur le ...

...taux revenant au P.D.G. à titre d'indemnité prévue par l'Art. 45 d...

...li Ben Sadok Kallel, lui appartenant dans la sus-dite Société. Si...

...du fonds de commerce lui appartenant destiné au commerce des produ...

...ages; une station service comprenant le local de vulcanisation, la...

...2012G01077SRLB2 # COMPAGNIE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT ET D'HABITA...

...Mounir Ben Youssef a vendu la totalité des parts lui appartenant d...

...acquises par eux ou leur appartenant ou qu'elles constituent des a...

...du fonds de commerce lui appartenant et exploité dans le local sit...

...deux chambres et une toilette extérieure lui appartenant Page 833

...Les fonds provenant de la souscription de cette augmentation sont ...

... Sis complexe commercial appartenant à l'Hôtel Layco Yassmine Hamm...