Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 30·fr
    ...valable à la date d'ouverture des plis. - Une caution bancaire pro...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 34·fr
    ...1014370F En vertu de l'acte en date du 15/4/2013 enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 37·fr
    ...2014R01535FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 35·fr
    ...2016X00638FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 5·fr
    ... font sur la base du prix d'ouverture fixé au montant de cent tren...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 12·fr
    ...Il s'agit d'une boutique ayant une ouverture situé au sud le tout ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 11·fr
    ...ance antérieure à la date d'ouverture du règlement judiciaire que ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 12·fr
    ...diaire, d'un avocat avant l'ouverture des enchères les étrangers n...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 2·fr
    ...La visite de l'immeuble est aux heures d'ouverture et pour plus de...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 4·fr
    ...(25 rabia II 1380), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2005 / N°105·page 8·fr
    ...9 Rue El Basra, Tunis En vertu du procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nomb...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 37·fr
    ...2017T00116FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 13·fr
    ...iovisuelle une commission d'ouverture des offres dont les membres ...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 6·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n°2613/21 rendue par le Tribu...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 10·fr
    ...La vente est en vertu du document exécutoire du jugement définitif...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 7·fr
    ...2023S00607FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 15·fr
    ...unisie » sie ou en France, en vertu d'une délibération. Pour en s...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 4·fr
    ...B151502003 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 43·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte SSP en date du 19 no...