Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr
    ...is, 5, rue de Montpellier, la totalité de ses droits sociaux dans ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 10·fr
    ...— Chaque session d'une durée totale de 2 ans comprend : a) une pé...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 44·fr
    ...rectement ou indirectement en totalité ou en partie à la construct...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 5·fr
    ... orale s'il n'a pas obtenu un total de trente (30) points au moins...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 3·fr
    ...— Toute rétrocession totale ou partielle de la concession définie ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 29·fr
    ...— Monsieur Sauveur ADDA a cédé la totalité de ses parts dans la di...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 14·fr
    ..., avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 128·fr
    ...1) la totalité des 3 parts indivises dans les 18 parts (3-18ème) d...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 4·fr
    ...es d'être utilisés, la valeur totale de ces produits, qu'ils aient...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr
    ... juillet 1989 portant cession totale des droits et obligations dét...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 14·fr
    ...4°) Les cessions totales ou partielles de parts sociales seront en...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr
    ...u'ils ont la possession de la totalité de la parcelle dénommée « J...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr
    ...En outre, la totalité des actions A doit figurer dans le quorum. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr
    ...Au-delà, il sera affecté, en totalité au remboursement des subvent...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 12·fr
    ...e légale de possession, de la totalité de la parcelle de terre sis...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 34·fr
    ..., avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 33·fr
    ...Quant à la durée de ce congé, elle est égale au total des journées...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises, appartenant aux parties saisies, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr
    ...ennah (près Tunis), a cédé la totalité de ses droits dans la Socié...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 38·fr
    ...Il sera procédé à la revente sur folle-enchère de la totalité d'un...