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- Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr...is, 5, rue de Montpellier, la totalité de ses droits sociaux dans ...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 10·fr...— Chaque session d'une durée totale de 2 ans comprend : a) une pé...
- Journal Officiel·1974 / N°052·page 44·fr...rectement ou indirectement en totalité ou en partie à la construct...
- Journal Officiel·1998 / N°063·page 5·fr... orale s'il n'a pas obtenu un total de trente (30) points au moins...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 3·fr...— Toute rétrocession totale ou partielle de la concession définie ...
- Journal Officiel·1962 / N°005·page 29·fr...— Monsieur Sauveur ADDA a cédé la totalité de ses parts dans la di...
- Journal Officiel·1971 / N°028·page 14·fr..., avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 128·fr...1) la totalité des 3 parts indivises dans les 18 parts (3-18ème) d...
- Journal Officiel·1976 / N°045·page 4·fr...es d'être utilisés, la valeur totale de ces produits, qu'ils aient...
- Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr... juillet 1989 portant cession totale des droits et obligations dét...
- Journal Officiel·1970 / N°043·page 14·fr...4°) Les cessions totales ou partielles de parts sociales seront en...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr...u'ils ont la possession de la totalité de la parcelle dénommée « J...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr...En outre, la totalité des actions A doit figurer dans le quorum. ...
- Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr...Au-delà, il sera affecté, en totalité au remboursement des subvent...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 12·fr...e légale de possession, de la totalité de la parcelle de terre sis...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 34·fr..., avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 33·fr...Quant à la durée de ce congé, elle est égale au total des journées...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 20·fr...La totalité des parts indivises, appartenant aux parties saisies, ...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr...ennah (près Tunis), a cédé la totalité de ses droits dans la Socié...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 38·fr...Il sera procédé à la revente sur folle-enchère de la totalité d'un...