...xpert Mohamed Selem Kechow en vertu d'une ordonnance sur requête. ...

...nte aux enchères publiques en vertu d'une surenchère d'un sixième ...

...valable le jour d'ouverture des plis. - Un certificat de non faill...

...re de l'Intérieur agissent en vertu d'ordres de mission qui leur s...

...418119G En vertu du procès verbal de la réunion de l'assemblée gé...

...utés du 6 juin 1986 portant ouverture des deux concours l'un exter...

...2014401788FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...

...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...

...u 12 octobre 2015, désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...

...er de fenêtres ; toutes les ouvertures doivent être fermées par de...

...- que l'intéressé n'ait pas atteint l'âge requis pour l'ouverture ...

...El Agba km 7 route du Kef Den-Den - Tunis En vertu du PV d'AGE en...

...2005T4057FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...

...2005R2623FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un contra...

...B152651996 En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire ...

...Café, thé, tissus de laine (autres que pour couvertures), tissus d...

...# AUGMENTATION DE CAPITAL En vertu de la décision de l'Assemblée ...

...ange de fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...

...La vente a lieu en vertu d'un jugement part le tribunal de premièr...

...AUX ENCHERES PUBLIQUES** **EN VERTU D'UN JUGEMENT DE LICITATION** ...