Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 33·fr
    ...par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 3·fr
    ... — 25 Février 1975 415 1) Les diverses formes de gouvernement : —...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 44·fr
    ...Les parts indivises représentant la moitié d'un terrain agricole o...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 2·fr
    ...itation faits à l'initiative individuelle; 2°) de financer : a) ...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 9·fr
    ...e totale de 02 ha 94 a 90 c et divisé en 29490 parts, représentée...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 28·fr
    ...es flux de remboursements puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 20·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 25.000 Dinars divisé en 5...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 8·fr
    ...### TITRE III ## Chapitre Unique ## Dispositions diverses Art. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 9·fr
    — Dispositions diverses : règlement des intérêts perte de pièces o...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 13·fr
    ...Chapitre VI Dispositions diverses Art. 18. - A titre transitoire ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 49·fr
    ...5°) Questions diverses. A l'issue de cette Assemblée, il sera ten...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...En cas de récidive, l'amende sera de 400 dinars et une peine de pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 39·fr
    ... ……………………………………… 5 - Ingénieur divisionnaire ………………………………… 5 - Adj...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 4·fr
    ...- évaluer et analyser les diverses activités et recherches effectu...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 11·fr
    ... 3° que le capital social est divisé en 200 parts de 5.000 francs...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 8·fr
    ...Ecole Nationale de la Météorologie (Division des Ingénieurs de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 39·fr
    ...4.150 dinars 342 mil-limes frais divers en sus. — La visite des i...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 42·fr
    ...FIS.» Société Anonyme au Capital de 8.100 Dinars divisé en 1.620 a...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ...la totalité des parts indivises du bien dénommé "Dar Khmaies" obje...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 10·fr
    ...— Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétales...