Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 41·fr
    ...instance de Tunis annonce l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 3·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 18·fr
    ...B1105941996 (Tunis) En vertu du procès-verbal du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 24·fr
    ...n et ce suite à l'avis de l'ouverture des souscriptions qui lui a ...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 57·fr
    ...stance de Tunis à ordonné l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 4·fr
    ...2025R01995FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 22·fr
    ...2005R2955FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte s...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 34·fr
    ...Prix d'ouverture : Trente neuf mille trois cent quatre vingt quatr...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 49·fr
    ...2008T02824FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 11·fr
    ...du 22 février 1975, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 34·fr
    ...es d'un fonds de commerce En vertu du contrat sous seing privé du...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 7·fr
    ...B126342001 En vertu d'un P.V. de réunion extraordinaire en date d...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 7·fr
    ...e de terrain nécessaire à l'ouverture d'une rue.** Nous, Habib Bo...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 10·fr
    ...2020401627FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'act...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 5·fr
    ...2021R02545FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·2003 / N°050·page 19·fr
    ...es du 16 juin 2003, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 26·fr
    ...s universitaires supprimés en vertu du présent décret seront trans...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 8·fr
    ...ndir la spécialisation ou l'ouverture à d'autres spécialités ou de...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 14·fr
    ...La propriété revient à la partie saisie en vertu du contrat d'acha...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 17·fr
    ...Mohamed Hédi Aissiou en vertu de l'ordonnance sur requête n°58231 ...