Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 5·fr
    ...2024R01431FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ac...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 6·fr
    ...2025X00223FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 2·fr
    ... aux enchères publiques qu'en vertu d'une autorisation du gouverne...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 67·fr
    ...procès-verbal n° 02072, et en vertu de la saisie immobilière faite...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 34·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription fixée au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 24·fr
    ...nt 1160 Nadhour, Zaghouan En vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 56·fr
    ...1/ Ste SOCOET, (couverture et étanchéité) SARL, demeurant à Hammam...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 15·fr
    ...du 22 octobre 1990, portant ouverture de deux concours l'un extern...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 13·fr
    ...ions de chef de service des ouvertures des crédits à la sous-direc...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 12·fr
    ...320401-10 En vertu du P V de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 5·fr
    ...if d'un immeuble exproprié en vertu du décret n° 78-160 du 21 févr...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 10·fr
    ...sé entre les propriétaires en vertu duquel il est dévolu au débite...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 12·fr
    ... toit en bois, à droite une ouverture qui mène à une chambre d'une...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 10·fr
    ...2005T2738SRLB2 Démission du gérant En vertu d'un acte sous seing...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 12·fr
    ...rêté du 14 mai 1968 portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 28·fr
    ...2007T04050FCCC2 ## Avis de cession d'un fonds de commerce En ver...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 21·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 42·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à vingt deux milles, six cent soixant...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 29·fr
    ...En vertu de cet acte, Mohamed Bouharb détient à lui seul la géranc...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 44·fr
    ...oie publique où se trouve l'ouverture, à l'Est la propriété d'autr...