Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 799 résultats pour ""936""
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 13·fr
    ... 25 avril 2017 sous le n° 17801936, quittance 41902, il a été déci...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 23·fr
    ...uveau du décret du 24 janvier 1936, il est donné avis à tous intér...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 29·fr
    ... 24 septembre 2005, reçu n° M049369, n° d'immatriculation 05202972...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr
    ...B 093602009. Le débiteur saisi : Le comptoir des pièces de rechan...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 17·fr
    ...1121936/X/P/M/000 CNSS : 266106-35 Suivant procès-verbal de la ré...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 9·fr
    ... complété, Vu le décret n° 86-936 du 6 octobre 1986, fixant le ré...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 12·fr
    ... décret susvisé du 30 juillet 1936. Indépendamment de ces mesures,...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 15·fr
    ...7936 dinars. La visite de l'immeuble saisi pouvant être tous les ...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 6·fr
    ...n°04693662, la totalité du fonds de commerce exploité dans le loca...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 31·fr
    ...n fiscale immatriculée sous n° 9363771 j, à vendu à Monsieur Fathi...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 12·fr
    ..., Vu le décret du 30 janvier 1936, portant révision de la délimit...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 2·fr
    ...Le prix du m² de la partie construite est fixé à 180 DT soit 9360 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 7·fr
    ...; Vu le décret du 30 juillet 1936 (11 djoumada I 1355), portant o...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 38·fr
    ... 18/11/2008 sous le numéro 8222936 Monsieur Taher Ben Ahmed Ben Am...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 25·fr
    ...idine Ben Ali Décret n° 2002-2936 du 4 novembre 2002, portant cré...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 16·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 29363, dénommé...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 34·fr
    ...enter le capital social de 117.936 dinars par l'émission de 8.424 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 49·fr
    ...neuf cent trente six dinars (2.936,000 D) en date du 9 mars 1995 (...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 13·fr
    ...N° 709485 et du 4 mai 1977 N° 793680. **Inventeurs : William Haro...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 36·fr
    ...i, titulaire de la CIN n° 08694936 a vendu à Monsieur Mohamed Ali ...