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- Annonces Légales·2017 / N°086·page 13·fr... 25 avril 2017 sous le n° 17801936, quittance 41902, il a été déci...
- Journal Officiel·1960 / N°032·page 23·fr...uveau du décret du 24 janvier 1936, il est donné avis à tous intér...
- Annonces Légales·2005 / N°167·page 29·fr... 24 septembre 2005, reçu n° M049369, n° d'immatriculation 05202972...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr...B 093602009. Le débiteur saisi : Le comptoir des pièces de rechan...
- Annonces Légales·2015 / N°121·page 17·fr...1121936/X/P/M/000 CNSS : 266106-35 Suivant procès-verbal de la ré...
- Journal Officiel·2004 / N°089·page 9·fr... complété, Vu le décret n° 86-936 du 6 octobre 1986, fixant le ré...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 12·fr... décret susvisé du 30 juillet 1936. Indépendamment de ces mesures,...
- Annonces Légales·2020 / N°069·page 15·fr...7936 dinars. La visite de l'immeuble saisi pouvant être tous les ...
- Annonces Légales·2025 / N°027·page 6·fr...n°04693662, la totalité du fonds de commerce exploité dans le loca...
- Annonces Légales·2009 / N°121·page 31·fr...n fiscale immatriculée sous n° 9363771 j, à vendu à Monsieur Fathi...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 12·fr..., Vu le décret du 30 janvier 1936, portant révision de la délimit...
- Annonces Légales·2004 / N°080·page 2·fr...Le prix du m² de la partie construite est fixé à 180 DT soit 9360 ...
- Journal Officiel·1958 / N°018·page 7·fr...; Vu le décret du 30 juillet 1936 (11 djoumada I 1355), portant o...
- Annonces Légales·2008 / N°125·page 38·fr... 18/11/2008 sous le numéro 8222936 Monsieur Taher Ben Ahmed Ben Am...
- Journal Officiel·2002 / N°093·page 25·fr...idine Ben Ali Décret n° 2002-2936 du 4 novembre 2002, portant cré...
- Journal Officiel·1984 / N°004·page 16·fr...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 29363, dénommé...
- Journal Officiel·1977 / N°078·page 34·fr...enter le capital social de 117.936 dinars par l'émission de 8.424 ...
- Annonces Légales·2006 / N°020·page 49·fr...neuf cent trente six dinars (2.936,000 D) en date du 9 mars 1995 (...
- Journal Officiel·1978 / N°066·page 13·fr...N° 709485 et du 4 mai 1977 N° 793680. **Inventeurs : William Haro...
- Annonces Légales·2018 / N°056·page 36·fr...i, titulaire de la CIN n° 08694936 a vendu à Monsieur Mohamed Ali ...