Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 9·fr
    ...Les étrangers ne peuvent participer à l'enchère qu'après avoir obt...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 5·fr
    ...3590 N° 100 Journal Officiel de la République Tunisienne — 16 dé...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 35·fr
    N° 145 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Lég...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 14·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 37·fr
    N° 136 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Lég...
  • Journal Officiel·2002 / N°067·page 21·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 60·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 13·fr
    ...- Participation aux travaux de développement de la région en coord...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 11·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 11·fr
    superficie de 87917 m², se situant à Mazdour - Jammel gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 2·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES ### Vente i...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 5·fr
    ...D'une superficie de 132 m² comportant une véranda puis un salon pu...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 31·fr
    ...L'immeuble contient également un garage d'une superficie de 50m². ...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 27·fr
    carrelage normal accordé au réseau général d'eau et électricité. ...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 42·fr
    transport rural dans le cas où leur voiture ayant bénéficié des av...
  • Journal Officiel·2024 / N°001·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 39·fr
    - La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 58·fr
    ...- Un rez-de-chaussée d'une superficie de 223 m² qui comprend une v...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 34·fr
    ... cours | T.D | Crédits et coefficients | | Modalité d'évaluation...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 96·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...