Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
219 691 résultats pour ""SEM""
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 55·fr
    ...De la compétence de l'Assemblée Générale Ordinaire: 1. Lecture du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 2·fr
    ...III- Assemblée générale constitutive : En vertu du PV de l'assemb...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 14·fr
    ...deux copies du procès-verbal de la susdite assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 20·fr
    ...A - Etablissements d'œuvres universitaire de la catégorie "A" 1 -...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 13·fr
    ...2021R02596SANB3 --- Convocation à l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2023 / N°102·page 14·fr
    ...2023402121SANB3 --- **Convocation à l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 19·fr
    11) Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités de dépôt et de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 18·fr
    ...1) attestation de fin d'études dans les différents établissements ...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 3·fr
    ...325347-9 Aux termes des délibérations de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 46·fr
    ...ctivités d'investissement | | | | Décaissement provenant de l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr
    ...LES ÉTABLISSEMENTS DE FORMATION PROFESSIONNELLE Article 29 - Des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 17·fr
    ...B2428432005 Suivant assemblée générale extraordinaire en date du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 2·fr
    ...II - Déclaration de souscription et de versement : La déclaration ...
  • Annonces Légales·2025 / N°128·page 8·fr
    ...2025403040SANB3 Convocation à l'assemblée générale ordinaire CON...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 25·fr
    ...2025R03623SANB3 Convocation à l'assemblée générale ordinaire Soc...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 10·fr
    ...1 - La ratification du retard de convocation des assemblées généra...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 76·fr
    ...2008T01262SANB3 ## Convocation à l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 67·fr
    et d'élaborer le plan de redressement. Toutes les dépenses y affér...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 51·fr
    ... sont invités à se réunir en assemblée générale ordinaire le vendr...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 45·fr
    ...- Délégation de pouvoirs pour l'accomplissement de formalités. 20...