Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 3·fr
    ...ouscrire les actions leurs revenant de droit dans un délai ne dép...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 24·fr
    ...ation, la réalisation, la maintenance, l'exploitation et l'entreti...
  • Annonces Légales·2022 / N°108·page 7·fr
    ...cial magasin n°10 sis Immeuble ENARJESS Cité El Amal 2010 Manouba ...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 11·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 23·fr
    ...| | 35.065 | 580.011 | « La Renaissance II » | Ahmed ben Hadj Moh...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 11·fr
    ...0,5); après remise des feuilles, le lopin convenable sera remis au...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 21·fr
    ...M'Harzallah Mohamed Enasseur nommé gérant de la société avec le po...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 33·fr
    ...r Kdidi a vendu à Mr Iskandar Benamara tout le fonds de commerce d...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 15·fr
    ...pprimée à la demande du contrevenant s'il établit l'existence d'un...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 46·fr
    ...Tahar Haddad n° 45 Jendouba Revenant au propriétaire Adel Khatrouc...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 41·fr
    ...é des droits indivis lui appartenant dans le fonds de commerce con...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 14·fr
    ...ux à usage d'irrigation en provenance des barrages et des sondages...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 42·fr
    ...- Une cave exploitée comme étant un espace couvert contenant tous ...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 46·fr
    ... Hancha à Djebeniana d'une contenance globale de 10613 m² terrain ...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 22·fr
    ...- Cession de 80 parts sociales appartenant à Mme Ines Ben Mbarek à...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 38·fr
    ... Sousse n° A 09106522014, comprenant les éléments corporels et inc...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 45·fr
    ... ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 56·fr
    ..., comme si l'affaire lui appartenait, alors même que les tiers aur...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 7·fr
    ...s au cabinet du maître Chokri Benammar sis à l'immeuble el Manar b...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 14·fr
    ...n et aux Finances; Abdelaziz Zenaidi, Ingénieur en Chef au Secrét...