...— Les omissions totales ou partielles dans l'assiette de la taxe s...

...ant à Tunis 17 rue Kléber, la totalité de son fonds d'industrie et...

...dont le siège est à Tunis, 9, rue Broves, la totalité du fonds de ...

...Il appert que Monsieur Jean XERRI a cédé la totalité de son fonds ...

...a un grand jardin, superficie totale : 566 m², eau, électricité, g...

...idi Bou Mendil, Ont vendu la totalité de leurs parts soit 600 par...

...3- a) le prix effectivement payé ou à payer est le paiement total ...

..., au moins égale à 92 % de la totalité des graines (orgettes et gr...

...Le retrait peut être total ou partiel, définitif ou provisoire. #...

...cupe de l'entretien mécanique total des machines. Le fondeur doit...

...— Chaque épreuve orale est subie par le candidat devant la totalit...

...1.250 d'où un montant total net …………………… D. 5.000 compte tenu du ...

...xcéder un vingtième du nombre total des emplois de Commis d'Admini...

...Mohamed Tabar Zladi la totalité de ses dix parts de 100 dinars l'...

... des produits donne le nombre total des points obtenus. Art. 9. —...

...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moi...

...1°) La totalité des 14/72ème indivis d'un Immeuble sis à El Fehri ...

...de la totalité des 24 vingt-quatre pieds d'oliviers, située dans l...

...un reçu faisant mention de la totalité de la somme perçue par le b...

...— Chaque session d'une durée totale d'un an comprend : a) Une péri...