Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 27·fr
    ...344802M/AM/000 En vertu du procès-verbale de l'assemblée Générale...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 33·fr
    ...onsigner le tiers du prix d'ouverture. Journal Officiel de la Rép...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 29·fr
    ...326217Y En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 22·fr
    ...m Ben Abdessalam Ben Ammar en vertu du contrat daté du 25/2/2009 e...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 11·fr
    ...Magistrats à la Retraite» En vertu du procès-verbal de constatati...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 3·fr
    ...L'ouverture des souscriptions à cet emprunt reste, cependant, trib...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 34·fr
    ...2006T01142FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 14·fr
    ...re a décidé à l'unanimité, en vertu de l'article 19 des statuts : ...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 58·fr
    ...2007S03304FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un A.S.S...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 55·fr
    ... du 25 mars 2005, le prix d'ouverture trente un mille dinars (31.0...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 60·fr
    par l'expert judiciaire Mohsen Khemakhem désigné en vertu de l'ord...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 3·fr
    ...1210513Y/N/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 26·fr
    ...conseiller agricole, et ce en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée élément de couverture comportant ...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 7·fr
    ...2014R01282SRUB1 # Constitution d'une SUARL En vertu des statuts ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 17·fr
    ...2019N00379FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 30·fr
    ...ues du 31 mai 2003, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 5·fr
    ...2023R00891FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 9·fr
    ...2025X00481FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 6·fr
    ...2025402950FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...