Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 29·fr
    ... Ali Balhouane à Kairouan, la totalité d'un fonds de commerce d'al...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 44·fr
    ... ordinaires et de droit de la totalité des éléments actifs et pass...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 17·fr
    ...ion qui lui a été faite de la totalité des actions que l'Etat Tuni...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 22·fr
    ...**Immeuble à vendre :** La totalité d'un logement sis à Sadjibiane...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 6·fr
    ...D1 = quotient de la différence entre le poids total autorisé en ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 53·fr
    ...— Chaque session d'une durée totale de 13 semaines comprend : a) ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 23·fr
    ...a un grand jardin, superficie totale : 566 m², eau, électricité, g...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 7·fr
    ...r de la Conférence la question de sa révision totale ou partielle.
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 21·fr
    ...— Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu au minimum un tot...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 30·fr
    ...'ils sont propriétaires de la totalité de la maison ouvrant au sud...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ...— Chaque session d'une durée totale de deux ans comprend : a) Une...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 14·fr
    ..., avec privation partielle ou totale de ses salaires, pour une dur...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 61·fr
    ...re de la production nationale totale de ces produits. 2°) - Produ...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 7·fr
    ...mpris entre le douzième et la totalité du traitement brut annuel q...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...Lif, rue Ibn Sinna, la totalité du fonds de commerce de vente de p...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 11·fr
    ...e avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 35·fr
    ...la totalité de vingt pieds d'oliviers sis au Cheikhat Ech Garnia, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 134·fr
    ...- Abstraction partielle ou totale du permis de conduire. ## Pièce...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 24·fr
    ..., avenue de Madrid, a cédé la totalité des 50 parts de 5 dinars qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 20·fr
    ...La superficie totale est de Six acres. Vingt Deux centiers, dont l...