Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2005 / N°005·page 4·fr
    ...du une décision ordonnant l'ouverture des procédures de distributi...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 19·fr
    ...l'Impasse El Hala- bi où se trouve l'ouverture d'accès ; à l'Est ...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 35·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 43·fr
    ...un tiers (1/3) du prix de l'ouverture de la mise aux enchères. 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 18·fr
    ...979497BAM000 En vertu du PV de l'AGO du 22 Juin 2009 enregistré l...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 3·fr
    ... du 9 février 1977, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 45·fr
    ...2010X01750VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis En vertu de la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 17·fr
    ...B137061997 En vertu du P.V. du Conseil d'Administration du 16 Mar...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 15·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 54·fr
    ...3- En vertu de l'arrêt de la cour d'appel de Monastir n° :33282 du...
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 4·fr
    ...du 31 décembre 1991 portant ouverture de crédits complémentaires e...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 28·fr
    ...1495104/M En vertu du procès verbal du 11/8/2017, enregistré à la...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 44·fr
    ...date du 24/12/2018 désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 16·fr
    ...on du 31 mars 2006, portant ouverture de concours nationaux d'entr...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 3·fr
    ...2022T00996FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 5·fr
    ...2025403645FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 14·fr
    ...B2518382004 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 29·fr
    ...« Sadok et Jilani Snadli » en vertu d'un jugement rendu le 29 nove...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 25·fr
    ...2006S02427FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ac...