Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 22·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitudes...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 24·fr
    ...tion des méthodes d'action des diverses structures du département....
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 16·fr
    ...* étude de faisabilité du projet, * fiche individuelle, à retirer...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 7·fr
    ...nt classés en tant que bureaux divisionnaires conformément à l'art...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 5·fr
    ...able de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, e...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 8·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision appartenant au débiteur sa...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 8·fr
    ...## OBJET DE LA VENTE La totalité du quart indivis de la maison en...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 21·fr
    ...1.000 dinars divisés en 100 parts sociales Durée : 99 ans Objet :...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 34·fr
    ...par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 25·fr
    ...Le capital social est fixé à QUINZE Mille Dinars divisé en 1.500 p...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 28·fr
    ... par modèle entr'eux, dans l'indivisio. Qu'elle est limitée : Au...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 50·fr
    ...La 1/2 indivise d'une maison vétuste à usage d'habitation inhabité...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 11·fr
    ...mée | 1.200 D | | Général de division | de terre, | | | Génér...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 19·fr
    ...iés, des systèmes efficaces de divulgation de l'information financ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 32·fr
    ...71 La totalité de la moitié indivise d'un «Alou» ouvrant à l'Oues...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 13·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 8·fr
    ...de vente de poulets et produit divers sis au local situé à avenue ...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 9·fr
    ...re de l'autorisation, - la récidive des infractions visées à l'art...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 6·fr
    ...## CHAPITRE V ### Dispositions diverses ART. 23. — Le recouvreme...