Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 56·fr
    ...les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 36·fr
    ...1/ Vente des parts du partenaire Sahbi El Khadraoui estimé à 99 pa...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 15·fr
    ...l'ensemble de la moitié à l'indivis appartenant au saisi de l'imme...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 27·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 16·fr
    ...- Approbation du projet de l'avenant n°3 qui sera annexé au contra...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 9·fr
    ...isine équipée et toilette comprenant une porte en bois donnant à u...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ...nation entre les parties intervenantes pour l'élaboration définiti...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 10·fr
    ... les Pins La Marsa Tunis, comprenant une villa se composant de : (...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 32·fr
    ...du fonds de commerce lui appartenant « Club vidéo Kaled » sis à la...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 4·fr
    ...er 1966 Abdallah ben Khelifa Guenaba, à compter du 1er mars 1966 A...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 56·fr
    ... route de Tunis Km 7 Sfax, contenant une villa. Charges : - Hypo...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 27·fr
    ...zar à Tunis, le Bail lui appartenant et sis au 16 Rue de l'Ancienn...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 41·fr
    ...bel Lahmer Tunis exploité maintenant en tant que Restaurant Fast-f...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 6·fr
    ...ont la raison sociale est maintenant : Alsthom-Atlantique. Invent...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 46·fr
    ...roduit pas une attestation en tenant lieu, délivrée par un établis...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 18·fr
    ...ur une période de trois ans, prenant effet à compter du 17 Juin 20...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 51·fr
    ...; exploité dans le local appartenant à Mr Abdallah Ayeb les opposi...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 23·fr
    ...La totalité d'une maison traditionnelle comprenant six pièces, un ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 6·fr
    ...le à Alger est de 24 mois comprenant des études et des stages qui ...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 45·fr
    ...ant une maison inachevée; comprenant 1 pièce; haul; cuisine; wc; l...