Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 2·fr
    ...'ETAT A L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 4·fr
    ...(11 moharrem 1383), portant ouverture d'un concours interne et d'u...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 2·fr
    ...Le prix d'ouverture : 66.000,000 dinars sans les frais de poursuit...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 8·fr
    ...En vertu de l'arrêt pétitoire n° 2118 rendu par la cour d'appel de...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 46·fr
    ...2008K00028FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 20·fr
    ... Avenue Jean Jaurès-Tunis En vertu des pouvoirs qui lui ont été c...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 37·fr
    ...2010T06228FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 45·fr
    ...100 millions en vertu d'un jugement n° 75 rendu le 19 décembre 197...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 20·fr
    ...r de cassation A Kairouan En vertu de la copie exécutoire du juge...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 40·fr
    ...2014J00137FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 17·fr
    ...Ainsi, en vertu de l'article 25 de ladite loi, les revenus distrib...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 14·fr
    ...B24123342009 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 4·fr
    ...Prix d'ouverture : 30.278,945 DT suite à l'estimation de l'expert ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 31·fr
    ...En vertu d'un procès-verbal de la réunion extraordinaire en date d...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 40·fr
    ...2009D00361FCCC2 --- ## Vente d'un fonds commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 10·fr
    ...u 19 novembre 1976, portant ouverture d'un concours externe pour l...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 39·fr
    ...Habib Bourguiba Kalaâ Srira En vertu des statuts enregistrés à Ka...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 19·fr
    ...69, Rue Abrazak Chraibi TUNIS En vertu de la décision du 25 juin ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 27·fr
    ...retrait des autorisations d'ouverture des établissements d'enseign...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 6·fr
    ...L'ouverture des souscriptions à cet emprunt reste, cependant, trib...