98 886 résultats pour ""VERTU""
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- Journal Officiel·1963 / N°028·page 4·fr...(11 moharrem 1383), portant ouverture d'un concours interne et d'u...
- Annonces Légales·2005 / N°155·page 2·fr...Le prix d'ouverture : 66.000,000 dinars sans les frais de poursuit...
- Annonces Légales·2005 / N°182·page 8·fr...En vertu de l'arrêt pétitoire n° 2118 rendu par la cour d'appel de...
- Annonces Légales·2008 / N°015·page 46·fr...2008K00028FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2009 / N°013·page 20·fr... Avenue Jean Jaurès-Tunis En vertu des pouvoirs qui lui ont été c...
- Annonces Légales·2010 / N°120·page 37·fr...2010T06228FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
- Journal Officiel·1979 / N°040·page 45·fr...100 millions en vertu d'un jugement n° 75 rendu le 19 décembre 197...
- Journal Officiel·1979 / N°065·page 20·fr...r de cassation A Kairouan En vertu de la copie exécutoire du juge...
- Annonces Légales·2014 / N°097·page 40·fr...2014J00137FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2016 / N°056·page 17·fr...Ainsi, en vertu de l'article 25 de ladite loi, les revenus distrib...
- Annonces Légales·2017 / N°086·page 14·fr...B24123342009 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale ...
- Annonces Légales·2006 / N°047·page 4·fr...Prix d'ouverture : 30.278,945 DT suite à l'estimation de l'expert ...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 31·fr...En vertu d'un procès-verbal de la réunion extraordinaire en date d...
- Annonces Légales·2009 / N°151·page 40·fr...2009D00361FCCC2 --- ## Vente d'un fonds commerce En vertu d'un ...
- Journal Officiel·1976 / N°073·page 10·fr...u 19 novembre 1976, portant ouverture d'un concours externe pour l...
- Journal Officiel·1983 / N°005·page 39·fr...Habib Bourguiba Kalaâ Srira En vertu des statuts enregistrés à Ka...
- Journal Officiel·1984 / N°032·page 19·fr...69, Rue Abrazak Chraibi TUNIS En vertu de la décision du 25 juin ...
- Journal Officiel·1995 / N°054·page 27·fr...retrait des autorisations d'ouverture des établissements d'enseign...
- Annonces Légales·2023 / N°132·page 6·fr...L'ouverture des souscriptions à cet emprunt reste, cependant, trib...