Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 2·fr
    ...4 djounada I 1379), portant ouverture de la campagne d'alfa. 1343 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 22·fr
    ...## VENTE sur licitation aux enchères publiques en vertu d'un ju...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 21·fr
    ...Tissus de laine autres que couvertures | 600.000 D | | 55-09 | T...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 43·fr
    ...N° 411 ## CESSION DE PARTS En vertu d'un acte S.S.P. daté du 1er...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 42·fr
    ... contrat de gérance libre En vertu de la convention de résiliatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 21·fr
    ...ans autorisation spéciale, en vertu de l'article 43 du Code de la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 31·fr
    ...2014T05984FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 13·fr
    ...1223322/L En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 8·fr
    ...2021T01054FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un a...
  • Annonces Légales·2022 / N°010·page 13·fr
    ...nstance de Tunis, autorise en vertu de l'ordonnance n°79787 du 02/...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 4·fr
    ...2022T00468FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 5·fr
    ...- la date d'ouverture de l'examen, - le nombre d'emplois à pourvoi...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 12·fr
    ...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : 77.000,000 dinar...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 20·fr
    ...Le prix d'ouverture est égal à cinquante et un mille cinq cent soi...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 7·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu du contrat enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 8·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 31·fr
    ...l et un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 74·fr
    ...Mahmoud Bayar en vertu de l'ordonnance sur requête n° 1885 émanant...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 50·fr
    ...2008X00036FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 39·fr
    ...2008J00008FCCC2 ## Location gérance libre ## Annonce En vertu d...