Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 52·fr
    ...2008S00431FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 33·fr
    ...# Commune de Maamoura Rectificatif de l'avis relatif à l'ouvertur...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 42·fr
    ...2009T07132FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 23·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 9·fr
    ...ier 2011 Page 505 # Avis En vertu de l'Assemblée générale des as...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 26·fr
    ...Cession de parts sociales En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 18·fr
    ...— Qui viennent à perdre la qualité en vertu de la quelle ils ont é...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 25·fr
    ...553152-58 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 45·fr
    ...2015N01740FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 30·fr
    ...B2539052011 En vertu du jugement rendu par le tribunal de premièr...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 19·fr
    ...qu'elles y sont autorisées en vertu de conventions ou d'accords in...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 47·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel susvisé fix...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 18·fr
    ...2020S00287FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 20·fr
    ...Le montant d'ouverture de la vente de tout le terrain est fixé à :...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 11·fr
    ...| | Produits de l'artisanat, y compris tapis et couvertures de la...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 13·fr
    ...965 (21 safar 1385) portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 19·fr
    ...ter du 1er mai 1967, date d'ouverture de l'exercice en cours. La ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 39·fr
    ... rue des Teinturiers d'où l'ouverture, de l'Est à l'Ouest 5,4 m, d...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 8·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 41·fr
    ...a banque national agricole en vertu du contrat de cession de créan...