Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 26·fr
    ...en Tunisie, droits et taxes et dividendes distribués aux associés ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 6·fr
    ...En cas de divergence dans l'interprétation; le texte français prév...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 10·fr
    ...En cas de récidive, l'amende sera de 120 à 720 dinars. L'article 5...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 33·fr
    ...de Cinquante Cinq Mille Dinars divisé en Onze Mille Actions de Cin...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 15·fr
    ...— Dispositions diverses ART. 12. — Les biens, droits et obligatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 19·fr
    ...30, au siège de la Subdivision de Nabeul. ## GOUVERNORAT DE TUNIS...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 33·fr
    ...— Chef de service ou de subdivision territoriale ayant exercé ses ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 14·fr
    ... l'épreuve orale par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 63·fr
    ...Ces agissements, outre l'infraction aux diverses prescriptions rég...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 26·fr
    ...u nom de ce dernier pour 1/2 indivise que pour le compte de son ép...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 10·fr
    ...blic sont versées aux produits divers du budget à une ligne budgét...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 25·fr
    ...ne-et-Oise), il apparut que le divorce a été prononcé d'entre les ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 16·fr
    ...ociété Tunisienne d'Industries Diverses » en abrégé « S.T.I.D. », ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 52·fr
    ...**Immeuble à vendre :** La part du débiteur saisi à l'indivision c...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 27·fr
    ...**Capital Social :** 20.000 Dinars divisé en 400 actions de 50 Din...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 13·fr
    ...Superficie 150 m² et représente 320 parts indivises, avenue Habib ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 24·fr
    ...ues pour l'avancement dans les divers échelons. A l'issue de la d...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 34·fr
    ...Cinq Cent Mille Dinars (500,000 Dinars) en numéraire divisé en 50,...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 4·fr
    ...— Les séries d'épreuves des divers examens visés à l'article précé...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 3·fr
    ...'effet de signer les arrêtés individuels ou contrats concernant le...