Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 42·fr
    ...Le prix d'ouverture global du F.C est fixé à (18.978.933 D). Pour...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 26·fr
    .../11/2005, JB 369.00, prix d'ouverture d'adjudication : Six cent ci...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 8·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 8·fr
    ...t d'une nouvelle activité En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 25·fr
    ...près la réduction du prix d'ouverture à 40% y compris les honorair...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 57·fr
    ...## Arrêté du ministre du commerce du 25 juin 1998, portant ouvertu...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 32·fr
    ...– L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'em...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 8·fr
    ... d'un terrain immatriculé En vertu de la saisie immobilière effec...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 4·fr
    ...2025X01070FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Eu vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 10·fr
    ...2004T1769FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte s...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 14·fr
    ...— Ouverture des comptes néo-hébridais Les comptes néo-hébridais s...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 48·fr
    ...2006C00341FCCC2 ## Vente des fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 53·fr
    ...En vertu du rapport d'expertise du 24 juin 2006, dressé par l'expe...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 43·fr
    ...e Abdelaziz Maamar désigne en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 21·fr
    ...2008R03140FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 44·fr
    ...La présente vente est poursuivie en vertu d'un jugement rendu par ...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 24·fr
    ...N° C-327 --- ## AVIS D'OUVERTURE DE RECENSEMENT GENERAL DES IMME...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 18·fr
    ...des États-Unis d'Amérique 1002 Tunis - Belvédère En vertu du P.V ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 32·fr
    ...apital Société Benguardane En vertu du PV en date 9/01/2014, enreg...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 42·fr
    ...5/ Prix d'ouverture : Vingt Huit mille huit cents trente six dina...