Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 14·fr
    ...s le n° 2/4737 sur la moitié indivise d'un terrain de 2549 m² limi...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 4·fr
    ...ès des pouvoirs publics et des diverses structures en relation ave...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 11·fr
    ...es flux de remboursement, puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 14·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété dans l'indivision de : 1° Le requéran...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 12·fr
    ...Par moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 9·fr
    ...st égale ou quotient obtenu en divisant cette somme par le total d...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 46·fr
    ... margine et des complexes pour divulguer la matière du marginé; et...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 24·fr
    ...Les parcelles de terre dont des parts à l'indivis sont à vendre pe...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ...éseaux des eaux pluviales dans diverses rues de la ville de la Gou...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 9·fr
    ...re (la parcelle n°3 du plan de division du Journal Officiel de la...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    qui représente une partie indivise du T.F nommé «SALHA» n°15106 Si...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 22·fr
    ...e la situation juridique de la division des embarquements comme ét...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 32·fr
    ... Grombalia par moitié et à l'indivis entre eux. c) Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 21·fr
    ...Chadiv Chalbi Géomètre assermenté du Service Topographique. Le re...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ...« Gribouille » au capital de 6.000 Dinars divisé en 60 parts de di...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 14·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 27·fr
    ...s mille dinars (1.600.000 D.) divisé en cent soixante mille (160....
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 9·fr
    ...- En cas de récidive, les peines prévues dans le présent chapitre ...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 3·fr
    ...able de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, e...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 11·fr
    ...me au capital de 180 Dinars **DIVISE EN DIX HUIT ACTIONS** **DE D...